Conditions Générales de Ventes

Dernière mise à jour : [10/06/2025]

Bienvenue chez L’EtiQuête !

Ces Conditions Générales de Vente (ou "CGV") s’appliquent sans restriction ni réserve aux ventes conclues par le vendeur L’EtiQuête auprès de ses clients. Elles précisent notamment, les conditions de commandes, de paiement, de livraison et des garanties légales. Elles régissent les modalités de passation de commande entre le vendeur et le client. En passant commande auprès du vendeur L’EtiQuête, le client accepte préalablement et sans réserve l’intégralité des présentes CGV.

1. Qui sommes-nous ?

Le service L’EtiQuête est exploité par :

EURL ARCADIE Conseil & Sourcing
Siège social : 22 rue de l’Église, 31470 FONSORBES
Représentée par Boris COLINET

Capital social : 1 000 €
📩 Contact : boris@letiquete.vin
📞 Tél. : +33 6 85 59 42 52
SIRET : 938 450 456 00011 – TVA : FR30938450756

2. Commande

Nos vins sont sélectionnés avec soin auprès de vignerons français et étrangers (10% de nos sélections proviennent de vignobles situés hors de France), en tenant compte de :

• la qualité et la typicité des cuvées,

• l’adaptabilité des vignobles au changement climatique et la mise en place de pratiques vertueuses vis-à-vis de l’environnement, certifiées par des labels (bio, biodynamie) dans la mesure du possible,

• des vins issus de domaines non industriels et représentés sur les circuits de distribution dits « traditionnels » : cavistes et restauration.

2.1 Le diag’ vin préalable

En préalable de toute commande Le vendeur propose au prospect un entretien téléphonique facultatif, qui se déroulera de la manière suivante : prise de rendez-vous via un accès à l’agenda du vendeur (lien Calendly), entretien téléphonique d’environ 15 minutes, permettant au prospect de répondre aux questions du vendeur qui établira un diagnostic précis et personnalisé des habitudes de consommation du vendeur. A l’issue de l’entretien, le vendeur transmettra le document appelé Diag’ Vin au prospect.

La conclusion de celui-ci sera une proposition de formule L’EtiQuête, adaptée au besoin du prospect, ainsi qu’un lien web vers la page de vente de ladite formule pour que le prospect puisse procéder à l’achat de son coffret ou de son abonnement.

2.2. Les formules

Chez L’EtiQuête, nous vous proposons une expérience de dégustation sur-mesure, grâce à une sélection de vins achetés auprès de vignerons sélectionnés selon des critères qualitatifs. Nous mettons l’accent sur l’authenticité, l’exigence et le plaisir.

Nos formules avec ou sans abonnement :

• Les 2 formules d’abonnements trimestriels
  Le client reçoit chaque trimestre une sélection sur-mesure de 16 bouteilles pour 327 € TTC/trimestre, ou 8 bouteilles pour 189 €TTC/Trimestre.

Le client reçoit un mail un mois à l’avance pour l’avertir du prélèvement de la somme et lui donner la possibilité de mettre en pause l’abonnement un trimestre par an.

• Les 3 coffrets sans abonnement
  16 bouteilles pour 349 € TTC, 8 bouteilles pour 199 €TTC, ou Coffret découverte de 5 vins pour 119 € TTC.

2.3. Modalités de passation de la commande avec ou sans abonnement

Le vendeur a établi 4 périodes de livraison dans l’année, répondant aux 4 cycles de fonctionnement de L’EtiQuête et ce quelle que soit le type de la commande (avec ou sans abonnement) et la date de commande :

2ème quinzaine de mars, 2ème quinzaine de juin, 2ème quinzaine de septembre et 1ère quinzaine de décembre.

Le vendeur ne pourra être tenu de livrer le client en dehors de ces périodes, sauf si un accord est établi entre les deux parties.

En acceptant les CGV, le client valide la temporalité des cycles de vente saisonniers qui constituent la nature même et la spécificité du modèle économique de L’EtiQuête.

A titre d’exemple, une commande passée au 1er janvier ne sera livrée qu’à compter du 15 mars.

2.4 Suspension de l’abonnement

Le prélèvement de l’abonnement sera effectué à la moitié du second mois de chaque cycle (15 février, 15 mai, 15 août, 15 novembre).

Le client recevra un email une semaine avant l’intervention du prélèvement afin de rappeler celui-ci au client et lui laisser la possibilité de mettre en pause son abonnement pour le trimestre prochain.

2.5 Parrainage

Pour tout nouvel abonné coopté par un client existant, ce dernier recevra un magnum de rouge de garde sur sa prochaine livraison.

3. Durée du contrat et résiliation

Le contrat est établi sur une durée d’un an avec tacite reconduction.

Le contrat propose les modalités de résiliation anticipée pour motif légitime suivantes déménagement à l’étranger, chômage, longue maladie, décès.

Dans le cas de la cessation d’activité du vendeur, ce dernier est tenu et s’engage à en informer la clientèle, à récupérer et à détruire les données personnelles en sa possession.

4. Droit d’annulation de commande

Le client a la possibilité d’annuler la commande avant le 1er jour du dernier mois de chaque trimestre. Autrement dit, il dispose de 15 jours entre la date de prélèvement (15 du 2nd mois de chaque trimestre) et la date limite d’annulation.

Pour cela, écrivez-nous à boris@letiquete.vin ou par courrier recommandé à :
ARCADIE Conseil & Sourcing – 22 rue de l’Église – 31470 FONSORBES

En cas de rétractation valide, le remboursement interviendra sous 14 jours, par virement sur le même compte que celui utilisé pour le paiement.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux vins déjà expédiés, pour des raisons de conservation.

Exclusion de la possibilité de rétractation

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement et de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

5. Modalités de paiement

5.1 Modalités paiement sans abonnement

Les commandes sont réglées à l’avance via notre solution de paiement sécurisée STRIPE.

Le client reçoit le jour même :

• un email de confirmation,

• une facture, qui fait office de preuve d'achat.

5.2 Paiement avec abonnement

Les commandes sont réglées à l’avance via notre solution de paiement sécurisée STRIPE.

Une fois votre commande validée, vous recevez :

• un email de confirmation,

• une facture, qui fait office de preuve d'achat.

Les abonnés règlent le premier trimestre à la date de leur achat, puis ils seront facturés le 15 du 2ème mois de chaque trimestre.

Validité du paiement anticipé via Stripe et conservation des données bancaires pour les prélèvements suivants. 

6. Livraison

Nos coffrets sont expédiés à l’adresse que le client a communiquée et a confirmé lors de la validation de sa commande.
📦 Conditionnement : Cartons sécurisés, conçus pour protéger les bouteilles et répondant à la norme ISTA 3A (norme la plus élevée pour le transport de bouteilles).
🚛 Livraison : soit par un transporteur spécialisé, soit en main propre par le vendeur.

⏳ Délais : Les vins sont regroupés au siège de L’EtiQuête et réexpédiés en fonction de la consolidation des commandes. Un délai indicatif vous est précisé par email avant l’envoi.

Le vendeur attire l’attention du client sur le fait que la livraison pour l’ensemble de nos coffrets est située entre le 15 et la fin du 3ème mois de chaque trimestre.

Le professionnel délivre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au consommateur, conformément au 3° de l'article L. 111-1, sauf si les parties en conviennent autrement.

Pour l'application du présent titre, on entend par délivrance d'un bien, le transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.

Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Tout risque de perte ou d'endommagement du bien est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession de ces biens.

Lorsque le consommateur confie le bien à un transporteur autre que celui proposé par le professionnel, le risque de perte ou d'endommagement du bien est transféré au consommateur lors de la remise du bien au transporteur.

7. Réserves

Le client est tenu de vérifier la bonne conformité de la marchandise et d’en émettre des réserves sous 7 jours.
En cas de commande incomplète, le vendeur s’engage à apporter un dédommagement de valeur équivalente, soit en remplaçant, échangeant ou remboursant la marchandise manquante.

Vous avez rencontré un souci ? Envoyez-nous un email dans les 7 jours suivant la réception à boris@letiquete.vin. Nous répondrons dans un délai de 10 jours ouvrés.

Si un vin est défectueux (hors goût de bouchon), nous nous engageons à :

• le remplacer (dans la limite des stocks),

• le rembourser

8. Garanties & Limitations

8.1 Cas d’exclusion de la responsabilité du vendeur

Nous faisons tout pour vous livrer une expérience parfaite, mais certains éléments échappent à notre contrôle.

Nous ne pourrons être tenus responsables en cas :

• de mauvaise conservation après livraison,

• de consommation en dehors de la période conseillée (indiquée sur nos fiches ou cartons),

• de goût de bouchon (Trichloroanisole aussi appelé TCA) : composé chimique qui a une odeur caractéristique de moisissure ou d’humidité. Il s’agit d’un défaut très courant dans le vin (on estime qu’il affecte 4% des bouteilles embouteillées dans le monde entier). Par conséquent, le client ne peut contester la conformité en invoquant un goût de bouchon, dont il a été spécifiquement informé qu’il s'écartait des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.

8.2 Garanties légales de conformité et de vices cachés

I.-En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants :

1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;

2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;

3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;

4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;

5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;

6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage.

II.-Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :

1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;

2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou

3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat.

III.-Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;

2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;

3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;

4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

9. Force Majeure

Grèves, intempéries, pandémie, guerre… en cas d’événement exceptionnel ou imprévisible, ARCADIE Conseil & Sourcing pourra suspendre ses obligations, avec une information rapide au client. Un report, un remplacement ou un remboursement pourront être proposés si l’empêchement reste temporaire. En cas d’empêchement définitif, le contrat sera résolu.

10. Modifications des CGV

Les CGV peuvent évoluer à tout moment pour s’adapter aux évolutions du service ou aux lois en vigueur.
📧 Toute modification sera notifiée au client par email dès leur réactualisation.
Les CGV réactualisées s’appliqueront à toute nouvelle commande à compter de la réactualisation.

11. Protection des données personnelles

Les données sont communiquées uniquement pour permettre la bonne exécution du contrat et ne peuvent être utilisées à d’autres fins.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et paiement de la commande.

Le vendeur s’engage à assurer la sécurité des données à caractère personnel qu’il conserve pour les besoins de la réalisation du contrat.

Le vendeur ne conserve les données personnelles que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées, et dans le respect de la réglementation en vigueur.

Le client dispose des droits d’accès, de modification, d’opposition à la portabilité et de limitation de traitement des informations le concernant.

Il pourra exercer ses droits auprès EURL Arcadie Conseil & Sourcing en envoyant un email à l’adresse : boris@letiquete.vin

Il pourra également exercer toute réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de droit commun seront compétents.

Le client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre Ier du livre VI.

Vous trouverez ci-dessous les coordonnées Médiateur de la Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD)

Site internet : https://www.mediateurfevad.fr/

13. Information précontractuelle, acceptation du client

Le client reconnait avoir été informé par le vendeur de manière lisible et compréhensible au moyen de la mise à disposition des présentes CGV préalablement à toute passation de commande, conformément aux dispositions de l’article L221-5 du code de la consommation.

Et maintenant, place au plaisir 🍷

Merci de faire confiance à L’EtiQuête.
Nous sommes là pour vous faire découvrir des vins inspirants, à votre rythme et selon vos envies.